Mentions légales

1. Mentions légales

Projet de mentions légales du site et de l'application Chiffrio.

Version 0.5 - 22 août 2026

1. Éditeur

Le site et l'application Chiffrio, accessibles notamment à l'adresse chiffrio.app et, le cas échéant, sur ses sous-domaines, sont édités par :

• Raison sociale : KM STUDIO SARL
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 1 000 000 FCFA
• RCCM : CI-ABJ-03-2025-M-17515
• NCC / identifiant fiscal : 1312269Q
• Siège social : Côte d'Ivoire, Abidjan - Cocody, Côte d'Ivoire
• Adresse électronique : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER / FACULTATIF]

Ci-après désignée « Chiffrio » ou « l'Éditeur ».

2. Directeur de publication

Directeur de publication : Coulibaly Kelemory, représentant légal de KM STUDIO SARL.

3. Hébergement et infrastructure

Chiffrio s'appuie sur plusieurs prestataires techniques. À la date du relevé technique du 22 août 2026, l'application utilise notamment Vercel pour l'hébergement et l'exécution de l'application, Supabase pour la base de données, l'authentification et le stockage, Stripe pour la facturation de l'abonnement Chiffrio et Resend pour certains envois d'e-mails. Les coordonnées juridiques complètes des hébergeurs et prestataires à afficher ici doivent être vérifiées avant publication.

Hébergeur principal de l'application : Vercel Inc. - [adresse officielle à vérifier avant publication]. Depuis le 22 août 2026, l'exécution serveur de l'application est fixée dans la région Paris (France) ; le réseau de diffusion de contenu de Vercel reste mondial.

Base de données et authentification : Supabase, projet hébergé à Paris (France). Suivi d'erreurs : Sentry, région Allemagne (Union européenne). Mesure d'usage : PostHog, région Union européenne. E-mails : Resend, Union européenne (Irlande).

4. Propriété intellectuelle

La structure générale de Chiffrio, son interface, ses logiciels, textes, éléments graphiques, logos, marques, bases documentaires et contenus éditoriaux sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers. Aucun droit de propriété sur Chiffrio n'est transféré à l'utilisateur du seul fait de l'accès au service.

Les données, documents et contenus importés ou saisis par les utilisateurs restent, sous réserve des droits de tiers, la propriété ou sous la responsabilité de leurs auteurs ou titulaires respectifs.

5. Contact

Pour toute question relative au site ou au service : [EMAIL SUPPORT À COMPLÉTER].

Pour toute question relative aux données personnelles : contact@chiffrio.app.